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Entrepreneurs
ou sous-traitants nons assurés égalent danger
Voici
des exemples : Premier
exemple Vous
êtes propriétaire d'un bâtiment qui abrite des bureaux. Vous
donnez en location les parties du bâtiment que vous n'occupez pas. Vous
engagez un entrepreneur pour exécuter des réparations au bâtiment
et, au cours des travaux, l'entrepreneur provoque une incendie dont résultent
les sinistres suivants : - Des
locataires se blessent en évacuant les lieux;
- Le
bâtiment est endommagé;
- L'entreprise
doit soit interrompre son exploitation, soit s'installer dans des locaux temporaires,
ce qui entraîne des pertes de bénéfice brut et de salaires;
- Les
locataires sont aussi forcés d'évacuer les lieux et d'interrompre
leur activité subissant ainsi une perte de bénéfice;
- Des
dommages sont causés au contenu des bureaux des locataires;
- Des
dommages sont causés aux bâtiments adjacents.
Si
l'entrepreneur est convenablement assuré, son assureur couvre vraisemblablement
tous ces sinistres. Mais si l'entrepreneur ne possède pas d'assurance et
ne dispose pas d'autres ressources, vous devrez répondre de ces sinistres.
En supposant que vous ayez souscrit des assurances Biens et Accidents d'une portée
et d'un montant suffisants, ces sinistres devraient entraîner la garantie.
Cependant, vous devrez payer les franchises mises en jeu et pourriez voir vos
primes augmenter lors du renouvellement.
Si
vous auriez choisi de ne pas souscrire une assurance à la pleine valeur
vous devriez payer de votre poche la partie non assurée des dommages. Dans
le cas suivant, le dédommagement versé par vous risquerait d'entraîner
votre faillite.
Deuxième
exemple L'exemple
vaut aussi pour un entrepreneur général qui engagerait des sous-traitants
non assurés. Supposons qu'il confie à un couvreur une partie des
travaux prévus par un contrat de réfection de votre bâtiment.
Le couvreur provoque un incendie qui cause d'importants dommages au bâtiment.
Mais comme il n'a pas d'assurance, c'est vous qui devez répondre de ces
dommages. Si le couvreur avait possédé une assurance mais que les
sommes assurées aient été inférieures au montant du
sinistre, vous devriez assumer la partie des dommages non assurée. Troisième
exemple
Vous
engagez un entrepreneur en déneigement non assuré, vous serez tenu
responsable en cas de réclamation présentée par toute personne
victime d'une chute du fait de la négligence de cet entrepreneur. Cela
pourrait entraîner pour vous une augmentation de vos primes au renouvellement
et une détérioration de votre image en raison des blessures subies
sur les lieux de votre entreprise.
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